Aller au contenu
  • Nous contacter
  • 04 50 75 04 38
Maxilly-sur-Léman
  • Ma commune
  • Vie municipale
  • Démarches et infos pratiques
  • Recherche
Fermer
  • Le Village
  • Loisirs et culture
  • Maxilly en fête
  • Les associations
  • Annuaire des acteurs locaux
Le Village
  • Tourisme
Loisirs et culture
  • La bibliothèque
Maxilly en fête
Les associations
Annuaire des acteurs locaux
  • Tourisme
  • Hébergements
  • Les plages
  • La bibliothèque
  • Projets
  • Vos élus
  • Bulletins municipaux
  • Equipements municipaux
  • Compte-rendus de Conseils Municipaux
  • C.C.A.S.
Projets
Vos élus
  • Les commissions communales
Bulletins municipaux
Equipements municipaux
Compte-rendus de Conseils Municipaux
C.C.A.S.
  • Soutien aux personnes âgées
  • Les commissions communales
  • Soutien aux personnes âgées
  • Eau potable
  • Mes déchets
  • Transports
  • Voirie / Plan viabilité hivernale
  • Urbanisme
  • Carte Nationale d’Identité et Passeport
  • Listes électorales
  • Recensement jeune citoyen (16 à 25ans)
  • Etat Civil
  • Civisme
  • Démarches administratives
  • APIEME (Assoc. de Protection de l’Impluvium des Eaux Minérales à Évian)
  • Petite enfance
Eau potable
Mes déchets
Transports
Voirie / Plan viabilité hivernale
Urbanisme
  • PLU
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme
Carte Nationale d’Identité et Passeport
Listes électorales
  • Elections – Infos pratiques
Recensement jeune citoyen (16 à 25ans)
Etat Civil
Civisme
Démarches administratives
  • Service public itinérant de la CCPEVA
  • Le Point d’accès numérique de la Sous-Préfecture
  • Demande de logement social
  • Autorisations de sortie du Territoire
  • Recensement des frontaliers (nationalité suisse ou double national)
APIEME (Assoc. de Protection de l’Impluvium des Eaux Minérales à Évian)
Petite enfance
  • Modes de garde
  • Groupe scolaire
  • Cantine scolaire et garderie périscolaire
  • Campagne d’inscription scolaire année 2024-2025
  • PLU
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme
  • Elections – Infos pratiques
  • Service public itinérant de la CCPEVA
  • Le Point d’accès numérique de la Sous-Préfecture
  • Demande de logement social
  • Autorisations de sortie du Territoire
  • Recensement des frontaliers (nationalité suisse ou double national)
  • Modes de garde
  • Groupe scolaire
  • Cantine scolaire et garderie périscolaire
  • Campagne d’inscription scolaire année 2024-2025
  1. Maxilly-sur-Léman
  2. Vie municipale
  3. Vos élus
  5. Compte-rendu Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Compte-rendu Conseil Municipal du 27 septembre 2022

30 décembre 2022
Document utile
PV 27 septembre 255,30 Ko, pdf
Partager :

Mairie de Maxilly-sur-Léman

76 Route de la Grandvin
74500 Maxilly sur Léman

Téléphone : 04 50 75 04 38
Fax : 04 50 74 60 09

Heures d’ouverture

Ouverture au public :
le lundi de 9h à 12 h
le mercredi de  9h à 12h
le vendredi de  9h à 12h

accueil@maxilly-sur-leman.fr

  • Gestion des cookies
  • Accessibilité
  • Crédits
  • Plan du site
  • Mentions Légales
  • Politique de confidentialité
Revenir en haut de page